Dès l’annonce de l’attentat de la Grande mosquée de Québec, le soir du 29 janvier 2017, la réaction a été rapide et forte au sein de la communauté musulmane et, par le fait même, dans l’ensemble du pays. Dès le lendemain, des veillées ont été organisées près du lieu du drame, mais aussi dans les communautés d’un bout à l’autre du pays. Ce matin-là, le cabinet de la première ministre Kathleen Wynne nous a contactés pour planifier une visite à la mosquée Masjid Toronto de l’Association musulmane du Canada (MAC). Pendant que je réglais les détails de la réception avec l’équipe de la première ministre, un étage plus haut, à l’endroit où elle allait s’exprimer, notre directeur exécutif et d’autres cadres dirigeants de la MAC étaient interrogés par une équipe de vérification de l’Agence du revenu du Canada (ARC). Malgré la terreur des évènements de la veille, les vérificateurs avaient bel et bien l’intention de commencer les entretiens à la première heure ce jour-là. Alors que Mme Wynne s’apprêtait à s’adresser à l’assemblée, je vis les membres de l’équipe de vérification sortir discrètement du bâtiment. Dans ce moment de deuil, il ne semble pas être venu à l’esprit des responsables de l’équipe de vérification que ce puisse être une mauvaise idée que celle d’aller de l’avant avec les entretiens et la visite de vérification de notre établissement.
La réaction a été différente lors des tragiques incendies de forêt à Fort McMurray, en mai 2016. Par respect pour les sinistrés, le chef de l’équipe chargée de la vérification a décidé de reporter les visites prévues des sections d’Edmonton et de Calgary de la MAC. Ces vérifications ont été faites des mois plus tard.
Au cours des 13 mois suivant le mois de décembre 2015, une trentaine de visites ont été menées par la Division de la revue et de l’examen (DRE) de l’ARC dans des établissements de la MAC au pays. Au cours de ces visites, 27 entretiens ont été menés et 746 gigaoctets de données ont été collectés, dont 181 gigaoctets de messages électroniques, soit près de 500 000 courriels. Les vérificateurs ont inclus dans leur examen 63 523 fichiers et plus d’un million de transactions financières. Même avec une telle quantité de documents, il est vite apparu à la MAC que la manière dont l’audit avait été mené avait des connotations islamophobes. Cela était manifeste dans le type de questions posées, dans la manière dont les données étaient collectées et dans la façon dont les visites sur place étaient gérées.
Cinq ans plus tard, ces craintes se sont confirmées dans la « lettre d’équité administrative » (LEA) de l’ARC, une lettre remise à l’issue d’une vérification et résumant les principales constatations et éléments de preuve. La lettre a été envoyée le 17 mars 2021. Ce document de 150 pages est semblable aux écrits antimusulmans de l’extrême droite. Il contenait diverses allégations reposant sur des preuves hypothétiques peu convaincantes, voire sur aucune preuve du tout. Par exemple, le document comporte plus de 600 qualificatifs et mots vagues ou suggestifs : le mot « appear » (« semble » en français) a été utilisé 274 fois, le mot « may » (« pourrait ») 223 fois et le mot « suggest » (« suggère » en français) 69 fois. Il s’appuie largement sur des sites Internet, des blogs et des vidéos islamophobes peu crédibles, ainsi que sur des articles de presse qui ont été rectifiés par la suite. Sa lecture nous a laissés perplexes. Comment une agence fédérale telle que l’ARC peut-elle fermer les yeux sur des problèmes aussi flagrants en matière de sources et d’éléments probants?
L’existence du racisme systémique au sein de l’ARC a désormais été démontré. Quoi qu’il en soit, une organisation caritative comme la MAC se doit de réfuter toutes les allégations formulées dans le cadre de ces vérifications. Comme l’a souligné maître Terrance Carter, avocat de premier plan dans le domaine du droit canadien des organismes de bienfaisance et sans but lucratif, il y a présomption de culpabilité jusqu’à ce que l’organisme de bienfaisance puisse prouver que toutes les allégations et suspicions soulevées par la DRE sont sans fondement. Me Carter affirme qu’il s’agit là d’un obstacle impossible à franchir pour un organisme de bienfaisance. Après avoir examiné le processus de vérification, Me Geoff Hall, avocat au cabinet McCarthy Tétrault LLP, a décrit la vérification menée auprès de la MAC comme « un exemple classique de préjugés et de discrimination ».
La vérification menée auprès de la MAC n’était peut-être que la plus récente et la plus marquante d’une litanie de vérifications similaires. Elle est devenue le symbole du ciblage systémique des organisations caritatives musulmanes, une pratique exposée dans des arguments juridiques méticuleux, repris par de nombreux experts en droit des organisations caritatives. Mes Faisal Kutty et Faisal Bhabha ont consacré unarticle d’opinion à ce sujet (lien en anglais seulement), publié récemment par le Philanthropist Journal. Le gouvernement a fini par le reconnaître, puisque le premier ministre Justin Trudeau a admis, dans son allocution lors du premier sommet national sur l’islamophobie que les agences gouvernementales devaient mettre fin aux pratiques qui « ciblent » les musulmans. Plus récemment, ce problème a été exposé en détail dans un rapport du Sénat, soulignant la nécessité de s’attaquer à sa nature systémique.
Malgré cette accumulation de preuves, les Canadiens ont haussé les épaules. La réaction allait de l’inaction à l’indifférence, révélant à quel point l’islamophobie est profondément ancrée dans de nombreux pans de la société canadienne. Ces vérifications n’ont pas fait l’objet d’une condamnation générale et sont passées largement sous le radar politique.
Il n’y a pas eu non plus de condamnation massive de la part du secteur philanthropique lui-même, ce qui soulève des questions troublantes.
Le secteur philanthropique musulman au Canada s’est développé au cours des 60 dernières années dans le but de favoriser la vie spirituelle, sociale et culturelle de la jeune communauté musulmane en renforçant la cohésion sociale et en répondant aux besoins non satisfaits des membres de la communauté. Il constitue aujourd’hui une part importante du secteur caritatif canadien. Une enquête réalisée en 2018 a permis d’estimer que les musulmans dirigeaient pas moins de 359 organisations caritatives. Cette approche musclée de l’ARC a eu un impact considérable sur un secteur qui connaissait par ailleurs une croissance.
Ces vérifications sont un exemple de la manière dont le racisme systémique imprègne la société et façonne la relation entre les privilégiés et les défavorisés ou, plus généralement, expose la relation de pouvoir entre ceux qui sont au centre et ceux qui sont en marge de la société canadienne. Les préjugés structurels affectent tous les aspects de notre vie, y compris notre accès à la justice et à l’application régulière de la loi. C’est pourquoi il est de plus en plus important de comprendre ces relations et de s’attaquer à leur impact sur les communautés à mesure que la société canadienne se diversifie et se racialise.
Nous avons assisté à la mise en place de cette polarité de pouvoir sur la scène nationale. En 2012, l’ARC a ciblé des organismes de bienfaisance dans les domaines de l’environnement, de la lutte contre la pauvreté et des droits de la personne en effectuant ce qui a été largement considéré comme des vérifications politiques. Contrairement aux vérifications des associations musulmanes, ces vérifications ont suscité un débat national et ont été qualifiées à juste titre d’abus de pouvoir de la part du gouvernement. Justin Trudeau, alors chef du troisième parti, a indiqué qu’il s’agissait de « harcèlement fiscal », voire d’une « chasse aux sorcières » contre les détracteurs du gouvernement. Il a fait de la réforme des activités politiques des organisations caritatives une priorité absolue de son gouvernement s’il était élu, promettant de « moderniser les règles » afin que les organisations caritatives puissent faire leur travail « à l’abri du harcèlement politique ».
Les organisations caritatives dirigées par des musulmans et confrontées à des abus similaires de la part du gouvernement n’ont pas suscité un tel tollé ni un tel appui. Le secteur caritatif n’a pas non plus accordé beaucoup d’attention à cet enjeu. À l’exception de la seule déclaration publiée en 2023, à la suite d’un rapport d’examen non concluant de l’ombudsman des contribuables concernant les vérifications de l’ARC, les leaders du secteur n’ont guère fait pression sur le gouvernement pour qu’il s’attaque à ce problème.
L’appel à un moratoire immédiat sur ces vérifications dans l’attente d’un examen approfondi a été ignoré par le gouvernement et n’a pas trouvé d’écho auprès des chefs de l’opposition. Un tel appel n’a même pas reçu un soutien clair de la part du secteur caritatif. En revanche, le gouvernement n’a pas hésité à interrompre les vérifications de l’ARC sur les organismes de bienfaisance environnementaux.
Canada sans pauvreté et la MAC ont estimé qu’ils ne pouvaient plus contester les vérifications injustes en recourant à un système d’appel judiciaire fédéral jugé inefficace. En revanche, les deux organismes ont tous deux pris une décision capitale et ont porté leur affaire devant la Cour supérieure de justice de l’Ontario, arguant que les vérifications étant une action de l’État, elles devaient être soumises à la Charte des droits et libertés du Canada. Canada sans pauvreté (lien en anglais seulement) a déposé un avis arguant que la loi de l’impôt sur le revenu violait l’article 2 de la Charte canadienne des droits et libertés. De même, la MAC a affirmé que l’ensemble de sa vérification par la DRE – de la procédure de sélection à l’administration de la vérification et à ses conclusions préliminaires – avait été irrémédiablement entaché par des violations des alinéas 2(a) (liberté de religion), 2(b) (liberté d’expression), 2(d) (liberté d’association), et l’article15 (égalité) de la Charte.
Selon moi, l’équipe juridique de la MAC a présenté des arguments solides pour démontrer que les droits fondamentaux de la MAC avaient été violés. Lors des audiences devant le juge Markus Koehnen, l’avocat de la MAC a conclu son argumentation contre l’ARC par une analogie accablante : « Imaginez qu’un organisme de bienfaisance dirigé par des Noirs soit sélectionné sur la base de propos du Ku Klux Klan et que l’ARC s’appuie sur les travaux de David Duke, un leader américain de la droite radicale, néo-nazi et membre de longue date du Klan, pour étayer ses conclusions de vérification. »
Après de nombreux mois d’examen de l’imposant dossier juridique, le juge Koehnen a finalement rendu sa décision (lien en anglais seulement) sur la contestation de la MAC. Tout en reconnaissant le traitement différentiel et partial que la MAC a subi au cours de la vérification de l’ARC, il a autorisé l’ARC à poursuivre la vérification en dépit de ses pratiques préjudiciables et de ses préjugés. Il s’est inquiété du fait que l’ARC n’ait pas maintenu un examen centré sur le financement du terrorisme et que l’orientation de la vérification ait dérivé dans des domaines sans lien avec son objectif déclaré. Il a identifié des domaines dans lesquels l’ARC a traité la MAC différemment des organisations caritatives dirigées par d’autres communautés religieuses, jetant le doute sur le fait que l’ARC sanctionnerait les organisations caritatives chrétiennes ou juives de la même manière. Le juge Koehnen a également remis en question la conception rigide des activités religieuses par l’ARC, affirmant que l’aspect social fait partie intégrante de la pratique religieuse, afin de favoriser un esprit de communauté. En outre, il a reconnu que la promotion de la religion va au-delà de la simple doctrine religieuse.
Malgré toutes ces constatations, le juge a finalement choisi d’examiner l’affaire sous l’angle étroit du droit administratif plutôt que de déclarer qu’il s’agissait d’une violation de la Charte. Il a invoqué le « principe de prématurité » (lien en anglais seulement) comme prétexte juridique pour refuser de se prononcer sur le fond de l’affaire. Curieusement, ces excès, selon son évaluation, n’ont pas atteint le niveau qui oblige le tribunal à intervenir. L’avocat principal de la MAC, Geoff Hall (lien en anglais seulement), a déclaré que la décision était « non seulement juridiquement erronée, mais qu’elle s’écartait également de l’engagement de longue date des tribunaux à préserver les droits de tous les Canadiens. Lorsque l’État outrepasse ses compétences et que les droits des Canadiens sont violés, une intervention rapide n’est pas seulement une option, c’est une obligation ».
L’islamophobie systémique au sein des agences et des organismes de réglementation du gouvernement fédéral est le résultat de lois et de directives. Le comité sénatorial a conclu que ces « lois, politiques et pratiques continuent de désavantager systématiquement les musulmans ». Il a reconnu « les effets profonds et durables de ces politiques sur les communautés musulmanes ».
Les tribunaux sont censés être le dernier recours pour remédier aux effets pernicieux de ces préjugés et de ces partis pris. Si les tribunaux s’abstiennent de s’attaquer à des pratiques discriminatoires suspectes, ces pratiques seront banalisées. Cette normalisation ne fera que marginaliser davantage les communautés défavorisées.
Dans l’affaire de l’organisme Canada sans pauvreté (lien en anglais seulement), le juge Ed Morgan, dans une décision audacieuse, a invalidé le paragraphe 149-1(6.2) de la Loi de l’impôt sur le revenu, déclarant que les restrictions sur le dialogue et le développement des politiques publiques des organismes de bienfaisance prévues par la loi sont contraires à la Charte et, par conséquent, inopérantes. Il a statué que les restrictions sur les activités politiques portaient atteinte à la liberté d’expression des organismes de bienfaisance.
Le secteur s’est réjoui du jugement Morgan et a mené avec succès une campagne visant à dissuader le gouvernement de faire appel. Dans une rare victoire pour le secteur, le gouvernement a annoncé plus tard qu’il modifierait la Loi de l’impôt sur le revenu pour se conformer à la décision du juge Morgan.
En revanche, la décision du juge Koehnen dans l’affaire de la contestation de la MAC en vertu de la Chartre n’a guère suscité de réactions, et encore moins de tentatives d’analyse de son impact sur le secteur. En effet, on s’attend à ce que le secteur conteste toute forme de discrimination systémique pour une question de principe, en particulier dans un contexte de société de plus en plus diversifiée. Le secteur devrait être guidé par le principe selon lequel le tout est bien plus important que la somme des parties. La réaction aux deux séries de vérifications de l’ARC et aux deux cas de contestation en vertu de la Charte montre à ceux d’entre nous qui se trouvent en marge que, sur la base de leurs paroles et de leurs actes, les dirigeants du secteur considèrent que certaines parties du secteur sont plus égales que d’autres.
En fin de compte, les régimes réglementaires gagneront leur légitimité en fonction de la confiance que leur accordent les personnes visées par la réglementation. Les vérifications des organismes de bienfaisance environnementaux et des organismes de bienfaisance dirigés par des musulmans ont mis en évidence les lacunes du système de réglementation des organismes de bienfaisance au Canada. Les mécanismes législatifs et réglementaires actuels ont été établis en 1930 par une modification de la Loi de l’impôt sur le revenu. Ils ont été consolidés en 1967 avec le développement de l’enregistrement central et de la réglementation des organismes de bienfaisance par l’ARC. Toutefois, ce régime de règlementation a été critiqué dans plusieurs rapports très médiatisés, notamment le rapport Broadbent (lien en anglais seulement) en 1999, qui a conclu que le système actuel n’était pas tenable et a recommandé des changements majeurs. En plus de ces lacunes, il subsiste un manque de contrôle judiciaire rigoureux des décisions réglementaires auxquelles les organismes de bienfaisance ont accès pour contester les décisions de l’ARC en matière de vérification. Le fait que le gouvernement n’ait pas perdu une seule affaire devant la Cour d’appel fédérale au cours des 50 dernières années en est la preuve. Mais malgré de nombreux appels à la réforme, les gouvernements successifs ont ignoré ces demandes.
Le récent rapport du Comité consultatif sur le secteur de la bienfaisance, datant de 2021, proposait des solutions pour améliorer le système actuel. Malheureusement, il y a un manque de volonté politique ou de leadership pour poursuivre une telle entreprise, en particulier dans l’environnement politique fracturé actuel.
Avec le temps, il est devenu de plus en plus évident que le système réglementaire actuel est obsolète, rigide, inefficace et, surtout, déficient. La future réforme doit s’attaquer au problème de la partialité systémique inhérente au régime réglementaire qui attribue la prépondérance du pouvoir au gouvernement fédéral. Un cadre réglementaire modernisé, semblable à celui du Royaume-Uni ou de l’Australie, semble être la meilleure solution. Dans un tel cadre, le rôle de l’ARC serait limité à l’évaluation de l’admissibilité des organismes de bienfaisance aux exemptions fiscales, et toutes les autres fonctions seraient administrées par une nouvelle commission des organismes de bienfaisance qui devrait être dotée d’un solide processus de révision judiciaire plus accessible, plus équitable et plus abordable pour les organismes. Le secteur devrait également se faire le défenseur de deux réformes législatives qui font l’objet d’un plaidoyer depuis des décennies. La première consiste à attribuer la compétence des appels en matière de bienfaisance à la Cour canadienne de l’impôt pour une audience de novo (lien en anglais seulement). La seconde consisterait à moderniser la définition de « caritatif ».
Les préjugés systémiques et le racisme structurel sont des phénomènes complexes dont le prix élevé est payé de manière disproportionnée par les groupes marginaux, ce qui est le résultat d’un déséquilibre de pouvoir qui favorise la centralité au détriment des groupes marginaux. Comme le souligne l’auteur Michel-Rolph Trouillot (lien en anglais seulement), la marque ultime du pouvoir est son invisibilité, et le défi ultime est la mise à nu de ses racines.
Au Canada, ce déséquilibre trouve son origine dans la manière dont le multiculturalisme est perçu. M. Will Kymlicka, titulaire de la chaire de recherche du Canada en philosophie politique à l’université Queen’s, observe (lien en anglais seulement) que le multiculturalisme a été conçu dans le cadre des structures de pouvoir en vigueur en 1971 et qu’il a donc fini par reproduire bon nombre des hiérarchies et des exclusions de l’époque. Daniel Meister, dans son livre The Racial Mosaic, retrace les racines du racisme au sein de la société canadienne et conclut que la lutte du Canada contre la discrimination et le racisme, tant historique que contemporaine, est invisible. Il affirme que la politique de multiculturalisme a été plus efficace dans la lutte contre le racisme et les préjugés auxquels étaient confrontés les groupes minoritaires européens, mais qu’elle était en même temps raciste à l’égard des personnes racialisées comme non-blanches. Par conséquent, elle a déplacé les hiérarchies du centre et de la marge de l’Anglophone et de l’Européen vers le Blanc et le non-Blanc. Le récent rapport du Sénat fait écho à ce point. Il conclut que l’islamophobie est présente dans bon nombre de nos institutions et qu’elle reste une réalité inconfortable pour de nombreux Canadiens.
Pour remédier à ce déséquilibre, le multiculturalisme doit être repensé dans un cadre de décolonisation afin de lutter contre le racisme systémique tel que le racisme à l’égard des Autochtones, le racisme à l’égard des Noirs et l’islamophobie. Il doit être défini de manière à délimiter les contours du pouvoir et des privilèges et à remédier au déséquilibre qui existe entre la centralité et les marges, et permettre ainsi de nourrir une culture dynamique qui reflète la vie, l’histoire et l’identité de tous les Canadiens et Canadiennes.
Des changements aussi importants ne peuvent se faire sans le leadership des gouvernements. Le secteur caritatif et sans but lucratif a la possibilité de montrer la voie de cette transformation. Il peut rassembler sa voix collective et plaider en faveur d’une plus grande égalité sociale et économique dans la société. Pour beaucoup, cela peut sembler une mission impossible pour un secteur qui lutte pour se faire entendre. Pour les optimistes, ces efforts en valent la peine.
