Droits de la personne et pauvreté : de la théorie à la pratique

L’utilisation d’une approche axée sur les droits de la personne revient à remettre en question ce que font nos systèmes, ce qu’ils visent et les personnes qu’ils servent. C’est le summum du changement de système.

En tant que fondations, nous suivons un chemin, parfois en tant que leader, parfois en tant que suiveur, mais toujours dans le but de bien faire.

Lorsqu’on m’a invitée à diriger la série sur la pauvreté et les droits de la personne pour le magazine The Philanthropist en 2016-2017, Maytree se trouvait en quelque sorte à un moment charnière de son histoire. La création de cette série s’inscrivait dans le cadre de notre démarche pour en apprendre davantage sur une approche de la pauvreté axée sur les droits de la personne, et explorer son potentiel à promouvoir des solutions solides et durables à la pauvreté au Canada.

Nous étions également à l’aube de la Loi sur la stratégie nationale sur le logement, finalement adoptée en 2019, qui affirmait le droit fondamental au logement au Canada. Il s’agissait d’un texte de loi historique, une reconnaissance de nos engagements internationaux de longue date, enfin transposée dans notre propre droit national. Dans les années qui ont suivi, nos gouvernements et la société civile ont cherché à savoir comment passer de la reconnaissance des droits de la personne à l’application de ces droits dans la vie quotidienne – comment passer de la théorie à la pratique.

Ce qu’une approche axée sur les droits de la personne apporte à notre travail sur la pauvreté

À Maytree, lorsque nous nous sommes engagés à adopter une approche axée sur les droits de la personne, nous avons compris qu’il fallait envisager le problème persistant de la pauvreté sous un angle différent, et que cela était nécessaire, car les « mêmes vieilles méthodes » de faire les choses ne fonctionnaient pas. Cependant, en tant qu’organisation, et je dirais même en tant que secteur, nous sommes encore en train de définir ce que signifie exactement une approche axée sur les droits de la personne. Nous sommes encore en train de visualiser ce à quoi ressemblent les valeurs des droits de la personne dans la pratique.

Au Canada, notre discours national sur les droits de la personne est axé sur les droits civils et politiques énoncés dans la Charte canadienne des droits et libertés et sur les droits à l’égalité énoncés dans nos codes des droits de la personne, tant au niveau fédéral que provincial. Nos systèmes qui se concentrent explicitement sur les droits de la personne, tels que les commissions et les tribunaux, ont traditionnellement répondu aux plaintes déposées par quelques personnes ou groupes, et aux revendications d’égalité ou de non-discrimination.

Avec une approche de la pauvreté axée sur les droits de la personne, on va plus loin avec cette idée. Premièrement, elle rétablit la plénitude des droits de la personne pour inclure les droits économiques, sociaux et culturels, en plus des droits civils et politiques. Les droits de la personne sont indivisibles et interdépendants, ce qui signifie que vous n’avez pas vraiment exercé vos droits de la personne si vous n’avez pas accès à tous ces droits. Deuxièmement, dans une approche axée sur les droits de la personne, le rôle du gouvernement ne doit pas être seulement réactif. Cette approche exige des gouvernements qu’ils entreprennent et maintiennent des mesures visant à respecter, à protéger et à réaliser l’ensemble des droits de la personne, pour chaque personne, famille et communauté se trouvant dans leur territoire.

Une approche axée sur les droits de la personne considère la pauvreté comme un problème systémique ayant des répercussions sur les gens sur le plan individuel. Elle nous pousse à prendre des décisions systémiques, qui peuvent être évaluées en fonction de leurs répercussions sur les gens.

Lorsque nous considérons la pauvreté comme un problème individuel, qui résulte de circonstances ou de choix individuels, cela nous amène à réfléchir à des solutions à l’échelle individuelle. Une personne devrait trouver un travail, ce qui lui permettrait d’avoir de l’argent. Avec de l’argent, elle peut obtenir ce dont elle a besoin.

Lorsque nous considérons la pauvreté comme un problème systémique, notre recherche de solutions s’éloigne de la perspective individuelle. Comment s’assurer que les employeurs offrent aux travailleurs une rémunération adéquate et des conditions de travail décentes? Comment faire en sorte qu’un logement adéquat soit abordable pour les personnes ayant les revenus les plus faibles? Comment les revenus et les services publics (tels que nos systèmes d’éducation, de soins de santé et de sécurité sociale) s’articulent-ils pour que chaque personne ait un niveau de vie adéquat? Quels outils les gouvernements peuvent-ils utiliser pour garantir que les prix courants des biens et des services essentiels soient abordables pour tous?

Redéfinir ces problèmes comme des problèmes systémiques signifie que notre prise de décisions collective est importante. Les gouvernements ont le devoir de respecter, de protéger et de réaliser les droits économiques et sociaux de chaque personne au Canada. Leurs actions doivent être fondées sur les principes et les pratiques des droits de la personne, par exemple :

• placer les gens au centre de la prise de décisions;
• donner la priorité aux gens qui en ont le plus besoin;
• offrir des possibilités de participation significative à la prise de décisions;
• viser une réalisation progressive (c’est-à-dire progresser continuellement vers l’objectif);
• utiliser au maximum les ressources disponibles et tous les moyens appropriés, y compris la législation;
• mettre en place des mécanismes et des structures pour la transparence et la responsabilité.

Cela signifie également que chaque personne est un détenteur de droits ayant un droit égal et valide à la dignité humaine. Adopter une approche axée sur les droits de la personne signifie reconnaître les croyances culturelles profondément ancrées au sujet des causes de la pauvreté et des personnes pauvres. Au Canada, la culture dominante voit la pauvreté comme le résultat de choix individuels. Elle classe les personnes pauvres en deux catégories : les personnes « méritantes » et les personnes « non méritantes ». Les personnes méritantes n’ont « rien fait de mal », comme les enfants et les personnes gravement handicapées, tandis que les personnes non méritantes sont des personnes « paresseuses », « qui souffrent de dépendance » ou qui, pour toute autre raison, « refusent simplement de trouver un emploi ». Ces croyances culminent à l’idée que la pauvreté est inévitable; comme notre société comptera toujours des personnes qui font de mauvais choix, nous aurons toujours des personnes pauvres.

Une approche axée sur les droits de la personne nous oblige à faire face à ces croyances et à les mettre de côté. Toute personne, du fait qu’elle est humaine, a un droit inhérent de vivre dans la dignité. Une approche axée sur les droits de la personne définit les principes qui sous-tendront nos actions visant à éliminer – plutôt qu’à gérer – la pauvreté. Elle fournit une base pour les mesures à prendre dans nos systèmes, nos lois et nos pratiques afin de garantir que les personnes puissent accéder à leurs droits économiques et sociaux.

Une approche axée sur les droits de la personne nous offre une vision commune de la dignité humaine, un objectif global qui peut nous guider et nous motiver à ne pas nous contenter de défendre une question à la fois. Elle fournit également une cause commune à ceux et celles d’entre nous qui travaillent dans des domaines adjacents. Lorsque nous travaillons pour les droits économiques et sociaux, nous œuvrons pour un logement abordable, un travail décent, la sécurité alimentaire, une éducation et des soins de santé équitables, une eau propre et des installations sanitaires, et d’autres domaines qui contribuent à notre niveau de vie. Nous travaillons pour les personnes qui sont marginalisées pour toutes sortes de raisons.

Le fait de tenir compte de l’influence des systèmes nous pousse à trouver des solutions durables qui s’attaquent aux causes qui sont à la base de la pauvreté. Comme nous le montre la Loi sur la stratégie nationale sur le logement, cette influence peut nous mener à des solutions protégées par la loi.

Les défis posés par l’adoption d’une approche axée sur les droits de la personne

Bien que le langage relatif aux droits soit de plus en plus présent dans le discours dominant, dans le langage familier, il est souvent utilisé à mauvais escient ou appliqué à des questions mieux comprises comme des « désirs » ou des « privilèges » plutôt qu’aux droits de la personne. Pensez à la rhétorique qui mélange le droit fondamental au logement, reconnu au niveau international, avec les « droits de propriété » ou les « droits des propriétaires » – des expressions souvent utilisées pour s’opposer à l’installation de logements abordables, de refuges pour sans-abri ou de logements supervisés dans les quartiers résidentiels. Le langage des droits est confondu, dans certains cas en opposition directe avec un véritable droit de la personne.

L’adoption du langage des droits de la personne est peut-être facilitée par l’acceptation générale de l’idée de droits et de son lien avec notre identité nationale. Après tout, l’un des rédacteurs de la Déclaration universelle des droits de l’homme, qui a été adoptée par l’Assemblée générale des Nations Unies en 1948, était le Canadien John Humphrey. En tant que nation, nous avons tendance à penser que nous sommes les défenseurs des droits de la personne. La place importante que nous accordons aux droits civils et politiques s’est traduite par un système de lois, d’institutions et de pratiques visant à respecter, à protéger et à réaliser ces droits. Sur certains aspects des droits économiques et sociaux, en tant que société, nous sommes d’accord sur la nécessité des systèmes publics – par exemple, en ce qui concerne l’éducation et les soins de santé publics. Pour d’autres aspects cependant, comme le logement abordable et la sécurité du revenu, nous n’avons tout simplement pas fait le travail nécessaire pour que les gens puissent exercer leurs droits. En outre, la société ne s’est pas mise d’accord sur le fait que c’est aux gouvernements de faire ce travail.

L’utilisation d’une approche axée sur les droits de la personne revient à remettre en question ce que font nos systèmes, ce qu’ils visent et les personnes qu’ils servent. C’est le summum du changement de système.

Ce travail est difficile. Le statu quo est une force puissante. Le changement est difficile, surtout lorsqu’il oblige à remettre en question les fondements mêmes de nos systèmes sociaux. Les solutions peuvent être compliquées et donner lieu à des débats légitimes sur la manière d’aborder ces problèmes. Par exemple, certains soutiennent que nous devrions nous concentrer sur l’amélioration des mesures de soutien au revenu afin que les gens aient suffisamment d’argent. D’autres veulent améliorer les normes de travail pour garantir que les emplois procurent des rémunérations suffisantes pour permettre aux gens de vivre une vie décente. D’autres encore plaident pour davantage de services publics afin que les gens puissent obtenir ce dont ils ont besoin même s’ils n’ont aucun revenu. Si les principes des droits de la personne nous aident à clarifier nos objectifs, le travail de recherche et de mise en œuvre de solutions peut être compliqué. Nos systèmes sociaux sont complexes et interdépendants, et nos solutions devront l’être également. Aucune politique ni aucun programme ne seront parfaits, même s’ils peuvent marquer une amélioration. Nous devons être à l’aise d’accepter le progrès plutôt que la perfection, ce qui peut s’avérer difficile dans un secteur aussi motivé par le fait de bien faire et de voir l’incidence immédiate de son travail.

Dans notre secteur, nous sommes conditionnés par la politique à court terme : nous nous concentrons sur les résultats immédiats et l’attribution linéaire. Cette situation s’explique par diverses raisons, notamment les structures traditionnelles de financement et d’évaluation qui mettent l’accent sur les résultats obtenus dans le cadre de contrats à court terme.

L’adoption d’une approche axée sur les droits de la personne nous oblige à aborder le changement sous un angle plus nuancé et à long terme. Parallèlement au changement des systèmes, nous faisons face à un changement culturel. Parler de « droits de la personne » évoque une certaine image et une certaine compréhension du fonctionnement de nos lois et du rôle du gouvernement. Parler de « pauvreté » évoque des croyances profondément ancrées sur l’identité des personnes en situation de pauvreté et sur les raisons pour lesquelles elles sont dans cette situation. Ces croyances peuvent être si profondes qu’elles sont tacites; elles agissent sous le niveau de notre conscience et sont renforcées par les systèmes qui nous entourent, les normes sociales et la culture populaire. Un changement de cet ordre peut prendre du temps. Notre travail consiste à accélérer le rythme du changement.

Cela ne veut pas dire que nous ne devons pas nous attendre à des gains immédiats, ou que nous devons nous contenter de changements si progressifs qu’ils n’auraient aucune incidence sur la vie quotidienne d’une personne. Cela signifie toutefois que nous devons être capables d’observer un succès progressif, tout en continuant de travailler pour progresser davantage.

Les progrès réalisés

Pendant nos sept années de travail sur cette question, nous avons constaté des progrès. L’un des exemples les plus tangibles est la Loi sur la stratégie nationale sur le logement (LSNL).

Cette loi a permis de concrétiser des décennies de travail des défenseurs du logement. En reconnaissant le droit fondamental au logement dans notre droit national, le gouvernement fédéral a reconnu l’engagement que le Canada a pris sur la scène internationale il y a plus de 40 ans en ratifiant le Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels. Il s’agit d’un symbole important qui témoigne également de la volonté du gouvernement fédéral de réintégrer le monde du logement après des décennies de politique publique qui ont rejeté la responsabilité du logement presque entièrement sur le marché privé.

La nouvelle loi a également établi une nouvelle base des mesures à prendre. Notre travail de défense en faveur du logement peut désormais reposer sur ce principe reconnu : le logement est un droit humain. Ou plus simplement : chaque personne a besoin d’un foyer.

L’adoption de la LSNL a rapidement été suivie d’une action au niveau local. La Ville de Toronto, par exemple, a adopté le HousingTO 2020-2030 Action Plan, qui affirme le droit fondamental au logement et le rôle de la municipalité dans la réalisation de ce droit. La Ville a poursuivi sur la lancée de ce travail. Par exemple, en 2020, elle a entrepris un examen des droits de la personne pendant l’élaboration d’une proposition de cadre réglementaire pour les maisons à locataires multiples (communément appelées maisons de chambres ou logements à chambres individuelles). Maytree a soutenu la Ville dans ce processus. Le conseil municipal de Toronto n’a finalement pas adopté cette réglementation, qui aurait permis de garantir la qualité et la sécurité de ce type particulier de logement abordable.

La politique relative au logement pour les personnes en situation de pauvreté est controversée. Le refus d’adopter le cadre réglementaire est un exemple des défis auxquels nous faisons face : de nombreuses personnes ne croient pas que les personnes pauvres « méritent » de vivre dans leur quartier, et nos conversations publiques sur les droits confondent de plus en plus les « droits de propriété » avec les droits fondamentaux de la personne. Ce refus souligne le besoin de dirigeants politiques ayant le courage de diriger, plutôt que de suivre les pires tendances de quelques électeurs bruyants.

Malgré ce revers, le personnel de la Ville et certains conseillers de Toronto ont fait preuve d’une ouverture prometteuse pour en apprendre davantage sur les approches axées sur les droits de la personne et sur la manière de les appliquer dans leur travail. Voilà qui constitue un progrès. C’est un mouvement, bien que lent, dans la bonne direction.

Comment être utile?

À Maytree, lorsque nous avons commencé à chercher des solutions à la pauvreté basées sur les droits de la personne, nous avons rejoint un réseau d’experts et de défenseurs forts de décennies d’expérience dans ce domaine. C’était une belle leçon d’humilité. Nous avions beaucoup à apprendre. Nous avons posé beaucoup de questions, notamment : Comment pouvons-nous être utiles?

Nous avons dégagé quelques domaines auxquels nous pourrions contribuer. En ce qui concerne le logement, nous avons réuni des chercheurs, des analystes politiques, des défenseurs communautaires et des personnes ayant une expérience vécue de l’itinérance ou de l’insécurité du logement. Nous avons entretenu des relations avec le gouvernement afin de trouver des occasions d’intégrer une approche axée sur les droits de la personne dans le retour du gouvernement fédéral dans le monde du logement. Nous avons continué à faire appel à ce réseau d’experts pour travailler avec la Ville de Toronto à la mise en œuvre de son plan décennal de logement, et nous continuons à rechercher des occasions de travailler avec le gouvernement provincial de l’Ontario.

De manière plus générale, nous investissons dans la recherche et l’analyse des politiques publiques et dans les relations gouvernementales, en nous concentrant sur le logement et les revenus. Dans un environnement pauvre en données, nous essayons de combler les lacunes en matière de connaissances afin d’éclairer la défense des intérêts et de faire pression pour que le gouvernement rende des comptes. Par exemple, notre travail de collecte de données sur les cas et de données sur les taux relativement aux programmes d’aide sociale à travers le Canada est parmi les seules ressources de ce type, et prouve le besoin continu et l’inadéquation totale de ces programmes.

Au moyen de subventions, nous apportons des ressources aux organisations communautaires qui travaillent pour améliorer l’accès des gens aux droits économiques et sociaux – l’éducation, l’emploi et la sécurité alimentaire. L’octroi de subventions met des ressources à la disposition des gens et des collectivités pour qu’elles participent aux décisions collectives qui les concernent le plus. En tant que fondation qui ne fournit pas de services directs aux clients, ces relations avec les partenaires et les bénéficiaires de subventions sont inestimables. Non seulement parce que nos bénéficiaires font un travail que nous ne pouvons pas faire nous-mêmes, mais aussi parce que nous avons un aperçu de ce qui arrive aux gens lorsque nos systèmes publics échouent.

Une grande partie de nos subventions se concentre sur l’action au niveau local. Lorsque nous pensons aux « droits de la personne », nous avons souvent tendance à penser à des problèmes à grande échelle, au niveau national. Les villes, cependant, sont le lieu où les gens vivent leur vie, où leur capacité à exercer leurs droits (ou non) devient une réalité vécue. Les administrations municipales sont responsables d’un grand nombre de systèmes dont nous avons besoin quotidiennement, tels que le zonage pour le logement, les parcs et les loisirs, et les services de santé publique.

Au fil des ans, nous nous sommes efforcés de définir ce que les principes de l’approche axée sur les droits de la personne signifient en pratique. Où et comment plaider pour faire changer le fonctionnement de nos systèmes publics afin que les gens exercent leurs droits fondamentaux dans leur vie quotidienne? Que pouvons-nous apprendre de la façon dont nos partenaires communautaires servent les personnes et les familles?

Nous continuons à nous demander : Comment pouvons-nous être utiles?

Nous continuons à nous inspirer des autres, des défenseurs, des chercheurs et de la communauté politique qui travaillent dans ce domaine depuis des années et, surtout, des personnes qui sont en situation de pauvreté et d’inadéquation dans leur vie quotidienne. Ces experts, les personnes qui subissent les conséquences de nos systèmes construits pour mettre et maintenir les gens en situation de pauvreté, doivent participer activement à l’élaboration de solutions qui auront la plus grande incidence sur leur vie.

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Dans notre prochain article, j’explorerai la démarche de Maytree visant à élargir la profondeur et l’étendue de notre réflexion sur le fait de collaborer avec des gens ayant une expérience vécue de la pauvreté – de la narration à la participation basée sur les droits.