Illustration by Paul Dotey.

La philanthropie sportive à un tournant : Est-ce que la pandémie changera le mode de financement des sports communautaires?

Pendant les premiers mois de la pandémie de la COVID-19, Fabrice Vil, cofondateur et président de Pour 3 Points (P3P), a été confronté à la dure réalité du travail d’un coach en temps de crise. Cet organisme de bienfaisance montréalais, fondé il y a dix ans, se spécialise dans le mentorat d’hommes et de femmes afin de leur permettre d’acquérir les compétences et d’avoir les ressources nécessaires pour bien accomplir leur important travail de coach auprès de jeunes provenant de milieux défavorisés.

Alors que le confinement se prolongeait, M. Vil a réalisé que certains coaches s’intéressaient uniquement aux aspects compétitifs de leur travail, ayant décroché après l’annulation des activités organisées. D’autres ont adopté une approche différente : même après que les matchs, les rencontres et les pratiques aient été interrompus pour une période indéterminée, ils avaient à cœur de poursuivre leur travail auprès des jeunes enfermés à la maison. Certains ont organisé des compétitions en ligne ou des entraînements à distance afin de maintenir la motivation des jeunes, et un coach est même parti à pied pour trouver les ados d’une équipe locale, car il savait que leurs parents ne pouvaient pas se payer un accès Internet. Tous ces coaches, dit M. Vil, connaissaient les risques qu’il y avait à sous-estimer les effets dévastateurs de la pandémie sur les jeunes.

L’importance accordée aux sports dans les communautés marginalisées a radicalement changé en raison de la convergence entre la COVID-19, son impact disproportionné sur les familles pauvres et racisées, et la focalisation de l’attention publique sur les questions liées au racisme antinoir. « Essentiellement, je vois beaucoup de coaches réfléchir à la façon de s’adapter dans le contexte actuel, dit M. Vil. Je crois que la pandémie nous a sensibilisés à l’ampleur de certains problèmes sociaux. »

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La question, toutefois, c’est de savoir si les décideurs, les bailleurs de fonds et d’autres institutions du secteur des sports de compétition au Canada verront les choses comme M. Vil.

Dans les sports amateurs au Canada, depuis des décennies, la grosse partie du financement va aux organisations qui soutiennent des athlètes de haut niveau. Les associations sportives nationales et provinciales jouissent depuis longtemps d’un statut qui les assimile à des organismes de bienfaisance — association canadienne enregistrée de sport amateur (ACESA) — et qui leur permet de faire des collectes de fonds et de délivrer des reçus fiscaux.

Mais la plupart des organismes sportifs communautaires (OSBL qui s’occupent des enfants ordinaires et qui ne visent pas à produire des athlètes olympiques) reçoivent des miettes. Ils dépendent largement des frais payés par les utilisateurs, des bénévoles, et de l’accès à des installations municipales qui sont elles aussi confrontées à des difficultés financières. Souvent forcés de rivaliser avec des ligues d’adultes pour avoir accès aux patinoires, aux terrains et à d’autres commodités, ces petits OSBL ne sont pas admissibles au statut de bienfaisance, bien que le rôle des activités physiques organisées soit largement reconnu en ce qui a trait au développement communautaire, à la santé mentale et à la durabilité à long terme du système de soins de santé.

Par ailleurs, la pandémie a confirmé ce que beaucoup de défenseurs des sports communautaires affirment depuis longtemps : dans un système principalement axé sur le marché, la population des quartiers défavorisés est fréquemment privée des avantages importants des sports locaux non pratiqués à l’école. « L’importance de la participation est de moins en moins évidente lorsque les gens ne sont pas capables de participer », dit Jamie Ferguson, PDG de Sports Nova Scotia, un organisme-cadre qui distribue des fonds à une gamme d’organismes communautaires.

Doug Gore, responsable du développement de partenariats à la Ontario Trillium Foundation, affirme qu’il est temps que les gouvernements prêtent attention aux « enfants qui ne jouent pas… je pense que nous sommes à une croisée des chemins, et qu’il est temps de faire éclater [le système actuel] ». Comme d’autres personnes, il cite en exemple la Norvège qui, en 2007, s’est dotée d’un document sur les droits des enfants dans le sport, philosophie qui a produit une société axée sur la santé, dans laquelle 93 % des enfants grandissent en participant aux sports organisés. « Nous faisons tout le contraire », ajoute-t-il.

Ce n’est peut-être pas surprenant de voir qu’au Canada les taux de participation sportive des adultes chutent depuis des années, comme le soulignait un récent rapport Signes vitaux : Sport et appartenance, alors que moins de 30 % pratiquaient les sports en 2013.

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Une loi britannique de 1691, qui constitue le document précurseur de la législation entourant le système caritatif au Canada, énumère une longue liste d’activités philanthropiques légitimes, dont sont exclus les sports. Et le terme sports n’a pas été mentionné lorsque, en 1891, un tribunal britannique a réduit cette liste élisabéthaine à quatre grandes catégories : soulagement de la pauvreté, éducation, religion, et une catégorie fourre-tout pour d’autres activités utiles à la collectivité. Au fil de nombreuses décennies, cette dernière catégorie en est venue à inclure des groupes axés, par exemple, sur la culture et la défense de l’environnement. Mais les « simples sports », une expression qu’on retrouve dans des décisions judiciaires, n’ont jamais été considérés à ce titre, du moins pas au Canada.

En 1996, le gouvernement fédéral a plutôt instauré la désignation ACESA qui s’applique maintenant à environ 200 organismes. La plupart sont des organisations sportives nationales ou provinciales (OSN et OSP) qui se consacrent à un sport olympique officiel. Comme le révèlent des documents recueillis pour le RCAAA Transparency Project par des chercheurs dans le domaine du droit régissant les organismes de bienfaisance canadiens, un grand nombre d’associations sportives ayant le statut ACESA ne font pas beaucoup de collectes de fonds, car la plus grande partie de leurs revenus provient d’autres sources telles que les subventions gouvernementales, les frais des équipes, les commandites ou la vente de marchandises.

Quelques organismes, comme SportJeunesse Canada (qui offre un soutien financier afin de permettre à des enfants défavorisés de pratiquer des sports organisés), ne mettent pas l’accent sur certains sports ou sur les athlètes de compétition. Mais le but législatif principal de l’ACESA est de promouvoir les athlètes de haut niveau. En fait, l’origine de cet abri fiscal remonte à deux périodes olympiques marquantes : la piètre performance du Canada lors des Jeux d’été de 1968 à Mexico, et l’annonce que les Jeux olympiques de 1976 seraient tenus à Montréal. La plus grande partie du financement public et philanthropique dévolu aux sports canadiens est attribuée aux athlètes de haut niveau et aux organismes qui les soutiennent.

Sport Canada, un organisme fédéral, a dépensé l’an dernier 234 M$ pour aider 1900 athlètes d’élite, soutenir des OSN et des OSP, et contribuer à l’organisation de compétitions internationales. Comparativement, Ottawa consacrera 30 M$ sur trois ans pour améliorer l’égalité des genres, et une portion non précisée du budget de Sport Canada ira à des programmes axés sur des enfants et des jeunes sous-représentés. Seulement 3,4 M$ ont été versés à des organismes tels que SportJeunesse, qui visent à accroître la participation — moins de 10 cents par personne. Même la plus récente tranche d’un fonds de soutien d’urgence pour atténuer les effets de la pandémie (72 M$) a été distribuée intégralement à des OSN et à des OSP, c.-à-d., des organisations qui peuvent délivrer des reçus fiscaux et qui mettent l’accent sur les sports olympiques.

La disparité est flagrante. « L’organisme qui est responsable du système sportif dans notre pays et qui doit en assurer la viabilité est presque coupé de la grande majorité des gens », affirme M. Gore, qui souligne que l’investissement du Canada dans le sport amateur le place « au dernier rang du G20 » à cet égard.

Samantha Rogers, consultante en collecte de fonds et directrice chez Relate Social Capital, ajoute que la conversation entourant les bienfaits des sports sur la santé et sur le plan social a tendance à se déconnecter des préoccupations du public pour être axée sur la performance du Canada dans les compétitions internationales. « On parle toujours de l’importance de la santé mentale et physique, dit-elle. Les sports sont une solution simple, mais on ne fait même pas le lien entre les deux. »

Dans un document présenté au Comité sénatorial spécial sur le secteur de la bienfaisance en 2018, Mme Rogers faisait valoir que le gouvernement fédéral devrait élargir les règles régissant les organismes de bienfaisance, afin de reconnaître les sports comme fin caritative. « Il y a une crise dans le financement sportif au Canada, peut-on lire dans le document. Même si le gouvernement a déclaré que le sport est une priorité, les Canadiens et les organisations sportives ont indiqué que le manque de financement est l’un des obstacles majeurs à l’accès aux sports, à la promotion des sports et aux programmes sportifs. »

Toutefois, le rapport final du Sénat ne presse pas le gouvernement fédéral de pallier ce manque. Au lieu de cela, comme le souligne la sénatrice Ratna Omidvar, le comité a recommandé qu’un groupe consultatif proposé par le secteur de la bienfaisance travaille avec des fonctionnaires fédéraux à la mise à jour ou à l’élargissement de la liste des donataires reconnus de l’Agence du revenu du Canada (ARC), pour y inclure de « nouvelles catégories » — des organismes qui pourraient délivrer des reçus fiscaux. « Comme vous pouvez l’imaginer, chaque secteur au Canada a ses propres enjeux, dit-elle. Ce n’était pas possible d’aborder chacun d’entre eux. »

La préoccupation la plus souvent soulevée au sujet du statut de bienfaisance des organisations sportives locales : que l’exemption fiscale ne finisse pas par permettre aux parents d’inscrire leurs enfants à des sports en faisant des dons au club pour obtenir un reçu fiscal. « On doit s’assurer que l’argent va à la communauté, dans un motif désintéressé », a mentionné Erin Kasungu qui a travaillé pour Fondations communautaires du Canada où elle supervisait le programme de philanthropie sportive. « Je pense qu’il y a beaucoup de travail à faire pour le développement des sports. »

D’autres pays de l’OCDE se sont attaqués à ces questions et semblent beaucoup moins réticents à reconnaître les fins caritatives de certains types d’activités associées aux sports. Par exemple, dans un rapport de 2003, la Charity Commission du Royaume-Uni a statué que les organisations qui font la promotion de la participation communautaire à des loisirs sains, ou de l’avancement de l’éducation physique des jeunes non scolarisés, peuvent être reconnues comme des organisations caritatives.

Cette commission a pris le soin de préciser que « la promotion de tout sport particulier au simple bénéfice de ce sport n’est pas une activité caritative », ce qui compte, ce sont les efforts pour faire participer les jeunes. « Nous avons pris en considération l’énorme intérêt du public pour le sport comme moyen de promouvoir la santé, ainsi que le rôle vital du sport pour l’amélioration de la santé de la nation », mentionnent les auteurs. « Nous avons conclu que, selon la législation en vigueur, nous pouvons correctement reconnaître comme organismes caritatifs [ceux] qui encouragent la participation communautaire à des sports sains. »

Quinze ans plus tard, le secteur sportif a récolté les fruits de cette décision. Selon une évaluation des dons de bienfaisance, effectuée en 2018, environ 2 % des 10,3 G£ recueillies à des fins philanthropiques, cette année-là, étaient destinés aux organismes de sports et de loisirs. Ce qui correspond à environ 350 M$ CA, ou 5,25 $ par personne. (Ce niveau de dons générerait environ 173 M$ au Canada.)

Les États-Unis et l’Australie utilisent une définition plus large. Aux États-Unis, les organisations se consacrant à l’éducation sportive pour les jeunes ou à la prévention de la « délinquance juvénile » par la participation sportive se qualifient pour le statut 501.3c. En Australie, la Australian Sports Foundation (ASF), qui fait des collectes de fonds pour les athlètes de haut niveau, a distribué à des organismes communautaires près de 40 % de l’argent recueilli, selon ses états financiers 2016. De plus, le CA de l’ASF a autorisé en 2016 un plan stratégique pour augmenter de 100 M$ ses dons aux organismes sportifs avant l’année 2020. Un des objectifs clés était « d’augmenter les dons pour la participation massive aux sports », en instaurant une nouvelle option philanthropique : « dons à la communauté ».

Les efforts pour élargir la définition des fins caritatives afin d’inclure les activités associées aux sports précèdent certainement le témoignage de Mme Rogers devant le comité sénatorial. Au début des années 1980, la Fondation Laidlaw est allée en cour pour contester une décision du Tuteur et curateur public de l’Ontario de refuser des dons d’environ 260 000 $ à divers organismes de sport amateur. La Cour supérieure de justice de l’Ontario a maintenu les dons de la Fondation, et la décision a servi à l’élargissement de la définition des fins caritatives au Canada. (Dix ans plus tard, le gouvernement fédéral a répondu en établissant la désignation ACESA.)

Au milieu des années 2000, plusieurs organismes, dont la Fondation McConnell et le Centre canadien de la philanthropie, ont demandé le statut d’intervenants dans une autre contestation judiciaire qui s’est rendue jusqu’à la Cour suprême. En ce cas-là, l’AYSA, une association locale de soccer amateur, avait demandé à l’ARC le statut de bienfaisance, mais l’ARC avait refusé en statuant que seules les organisations nationales pouvaient demander la désignation ACESA. Bien que les juges aient maintenu la décision de l’ARC dans leur décision de 2007, ils ont suggéré qu’Ottawa pourrait créer une désignation qui permettrait aux organismes sportifs de s’inscrire en tant qu’organismes de bienfaisance, mais que ce changement de politique devrait émaner du Parlement, non des tribunaux.

Mme Omidvar est d’accord : « En lisant le jugement, dit-elle, je dois approuver la logique du tribunal. Le sport peut avoir un avantage complémentaire sur les plans sociétal et caritatif, mais cela ne rend pas toutes les organisations sportives admissibles au statut de bienfaisance. » Les tribunaux fédéraux qui entendent les appels de l’ARC n’examinent pas la preuve; pour rendre leurs décisions, ils examinent uniquement si les fonctionnaires fiscaux ont appliqué de façon raisonnable les règles en vigueur, souligne-t-elle. « Le Canada n’est pas au diapason d’autres pays qui permettent de plus en plus les appels de novo. »

Il est bon de signaler que de récents sondages d’opinion démontrent un large appui en faveur d’un financement accru pour les activités sportives communautaires. Selon un sondage d’Abacus Data mené en 2016, « les Canadiens sont généralement en faveur de l’attribution de fonds publics pour diverses initiatives sportives, mais ils ont plus tendance à soutenir des initiatives qui ont une plus grande portée et qui encouragent la participation sportive des Canadiens ».

Le sondage a révélé que 85 % des 2200 répondants estimaient bonne ou acceptable l’utilisation de l’argent public pour une infrastructure sportive à des fins récréatives, tandis que 84 % étaient du même avis pour l’utilisation de l’argent public afin de promouvoir la participation sportive.

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Chaque année SportJeunesse, qui a des sections dans chaque province, permet à environ 40 000 enfants de participer à des sports organisés. Cet organisme fondé il y a 27 ans, qui a obtenu la désignation ACESA, atteint cet objectif grâce à des subventions qui couvrent les frais d’inscription des enfants et des ados dont les familles sont confrontées à des obstacles financiers. SportJeunesse soutient également les organismes qui fournissent aux jeunes une expérience sportive « soutenue », supervisée par un personnel d’encadrement bien formé. Selon le directeur national Bryan Ezako, en 2019 SportJeunesse a recueilli au Canada 8,7 M$ provenant de dons, subventions gouvernementales, événements et commandites. (En comparaison, en 2018, l’Orchestre symphonique de Toronto a déclaré avoir recueilli 9,9 M$ lors de collectes de fonds uniquement.)

À son bureau situé au siège social de l’organisme, à Winnipeg, M. Ezako entend parler de toutes sortes d’organisations qui préparent de soi-disant plans de « retour au jeu », en pratiquant une distanciation sociale suffisante et en apportant d’autres ajustements à des sports depuis longtemps établis. Ainsi que l’indique Jamie Ferguson, président du CA de SportJeunesse : « En ce moment, ce qu’il faut, c’est ramener les enfants sur les terrains. »

Comme tous les gens impliqués dans le monde sportif, MM. Ezako et Ferguson savent que, cette année, la demande était élevée et rendue plus complexe en raison des barrières économiques : des parents ont perdu leur emploi ou retournent travailler à temps partiel. M. Ezako ajoute que, dans les années normales, SportJeunesse atteint au printemps à peu près la moitié de son objectif de collecte de fonds (environ 4 à 5 M$) afin d’être prêt pour les inscriptions estivales. « Nous avons vécu une période critique. Une période dans laquelle nous aurions offert ces fonds en subventions. »

Mme Rogers affirme que « SportJeunesse devrait être l’un des plus importants organismes de bienfaisance au Canada, parce qu’il s’agit des enfants et de la santé ». Pour sa part, M. Ezako insiste sur le fait que l’organisme est « chanceux » d’avoir le statut ACESA, et que de toute évidence il accomplit un énorme et excellent travail, mais la réalité, c’est que ce n’est pas l’un des plus importants organismes de bienfaisance au Canada, et que sa portée est très superficielle. Comme l’a rapporté Statistique Canada en 2017, environ 1,2 million d’enfants canadiens de moins de 18 ans vivaient dans un ménage à faible revenu en 2015 — environ le quart des personnes à faible revenu au Canada.

Dans les grands centres urbains tels que le Grand Toronto, des organismes de bienfaisance comme Centraide financent des centaines d’organismes de services sociaux et communautaires, dont ceux qui s’occupent des enfants et des jeunes et qui sont principalement axés sur les services de garde, le leadership, l’aide aux devoirs, les compétences en matière de recherche d’emploi, etc.; les organismes sportifs communautaires ne sont pas des donataires reconnus et ne profitent pas de ces versements philanthropiques.

John Cawley, ancien vice-président de la Fondation McConnell, dit qu’entre 2006 et 2013 cet organisme subventionnait beaucoup les OSBL qui associaient les sports, l’équité et le développement communautaire, par exemple Pour 3 Points; l’investissement total a atteint 7,7 M$. Une partie du programme consistait à amener le gouvernement fédéral à changer sa façon de penser quant au rôle plus large des sports.

Il a été très déçu de constater que Sports Canada se concentre uniquement sur les athlètes de haut niveau (« C’est ridicule, dit-il; d’où viennent donc ces athlètes olympiques? »), sachant que d’autres ministères, tels que la justice et l’immigration, finançaient discrètement des OSBL du domaine des sports et loisirs communautaires. La raison? Les fonctionnaires fédéraux de l’immigration, dit M. Cawley, ont compris que si les nouveaux arrivants pouvaient faire participer leurs enfants à des ligues ou des programmes sportifs locaux, cela pourrait accélérer le processus d’intégration, tandis que les parents, qui assisteraient en spectateurs, auraient l’avantage de connaître d’autres familles.

Certaines municipalités, telles que Toronto et Calgary, offrent une aide financière aux familles à faible revenu qui désirent accéder aux programmes municipaux de loisirs et d’éducation physique, par exemple, des leçons de natation. Quelques fondations bien connues, notamment la MLSE Foundation et Bon départ de Canadian Tire, offrent un financement pour permettre aux enfants de s’inscrire à des programmes gratuits ou peu coûteux, et pour rénover des installations telles que des patinoires ou des terrains de basketball. Toutefois, le nombre des enfants qui en profitent demeure faible comparativement aux besoins globaux.

En fait, pour la grande majorité des offres des sports locaux organisés, le système fonctionne principalement selon des principes du marché. Les ligues, qui sont principalement gérées comme des OSBL, se font concurrence pour attirer des participants et pour générer des revenus additionnels par la vente de marchandises, par des événements et des commandites, et elles s’occupent presque exclusivement d’un seul sport qui dépend absolument d’un accès fiable à des installations municipales.

Parce qu’un si grand nombre d’entre eux sont des OSBL ayant annulé tous leurs programmes du printemps et de l’été, des observateurs comme Marcia Morris, directrice générale du Conseil du sport d’Ottawa, s’attendent à ce que beaucoup disparaissent au cours des prochains mois. « Les sports communautaires vivent une situation vraiment difficile, dit-elle. Vingt à 30 % disparaîtront à moins que quelqu’un fasse quelque chose. » Elle poursuit : « Personne ne possède vraiment ou ne soutient les sports communautaires. Tout est mené par des bénévoles, à partir de la base. »

Mais comme d’autres, elle dit que le système qui émergera doit paraître et fonctionner bien autrement — il doit être inclusif et diversifié, évidemment, moins axé sur la compétition et plus centré sur les compétences générales, et restructuré afin d’encourager le plus possible la participation, selon le modèle norvégien.

Certains affirment que les organismes sportifs communautaires devraient envisager de fusionner ou d’offrir de multiples sports avec des horaires complémentaires, afin que les familles ne soient pas obligées de choisir un sport qui en exclurait un autre. D’autres veulent s’assurer que le secteur des sports communautaires se développe afin d’inclure de nouvelles activités pour les jeunes, par exemple, le parkour et la planche à roulettes. « Est-ce que nous écoutons les enfants qui désirent un allègement des structures sportives? demande Mme Kasungu. Nous assistons à un changement, et cette pandémie met certainement cela en lumière. »

Tandis que bien des gens parlent d’utiliser les perturbations de la pandémie pour relancer et réinventer les sports communautaires, M. Gore souligne que des intérêts particuliers, bien ancrés, s’opposeront au changement, et qu’il n’y a pas de cadre naturel qui permettrait aux défenseurs, aux bailleurs de fonds et aux décideurs d’élaborer une nouvelle vision. « C’est tellement gros, et par où faut-il commencer? »

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Karri Dawson, directrice générale de la Fondation Sport pur qui est associée au Centre canadien pour l’éthique dans le sport et qui soutient des programmes dans le respect des valeurs, offre une réponse : il faut reconnaître que pour beaucoup de personnes, dont de nombreux enfants, les sports ne sont pas une expérience édifiante. Il n’est pas difficile d’énumérer les points négatifs : commotions cérébrales, abus de la part des entraîneurs, parents toxiques, frais outranciers, horaires d’entraînement écrasants, intimidation de la part des coéquipiers, et attentes irréalistes. « Pour profiter de tous les avantages, dit-elle, nous devons financer les éléments qui sont vraiment positifs. »

Grâce à sa vision pour P3P, Fabrice Vil est l’un des rares entrepreneurs sociaux dont l’organisation a obtenu son statut de bienfaisance de l’ARC, en grande partie à cause de l’accent mis sur ce que Mme Dawson appelle « les éléments vraiment positifs ». M. Vil souhaite que les Canadiens réalisent que cette période complexe constitue une rare occasion d’améliorer le système des sports amateurs et communautaires, et d’en faire ressortir les aspects positifs : croissance personnelle, santé physique et psychologique, et une perspective vraiment inclusive.

« Notre grande ouverture à l’antiracisme n’est pas dissociée du fait que nous vivons une pandémie, dit-il. De toute ma vie, je n’ai jamais vu un si vaste mouvement contre le racisme. Ce ne sont pas juste les personnes noires et les Autochtones qui se mobilisent. Tout le monde s’implique. »

En pensant au rétablissement et à la réouverture, il espère que les parties prenantes des sports communautaires au Canada suivront le pas. « Je suis modérément optimiste », dit-il.

John Lorinc is an award-winning author and freelance writer based in Toronto.

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